Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2010

Début de séance : 19 heures 30

Excusés : Stéphane RIMAUD. Daniel NOTIN.

Intervention de Paul COURT pour la présentation de son projet :

Paul COURT (candidat retenu par l’association « La Ruche de l’Ecologie »), accompagné d’Aurore DUMOUREY, exposent leurs parcours professionnels ainsi que leur projet commun de fabrication de pain biologique, sur la commune de Longessaigne.

Ils insistent sur le fait de créer un fournil et non une boulangerie.

Il y aura un espace de production et une petite surface de vente. Il souhaite également que ce local soit un lieu d’échanges ou les gens pourront donc venir le voir travailler, éventuellement faire du pain avec lui.

Bâtiment Civier : délibérations pour demandes de subvention :Monsieur le Maire explique le plan de financement prévisionnel du projet de rénovation du local commercial en vue de la fabrication de pain biologique. Différentes subventions seront demandées, notamment au Conseil Général, à la Région et au FISAC.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que certains projets d’équipement des communes peuvent aussi être soutenus financièrement par le biais de la réserve parlementaire.

Le Conseil Municipal décide de déposer les dossiers de demandes de subventions auprès des différentes institutions.

Bâtiment Civier : fixation du loyer :

Afin de constituer les dossiers de demandes de subvention, il est nécessaire de signer une promesse de bail et donc de mentionner un montant de loyer.

Suite à une rencontre avec Paul COURT, il est proposé de mettre en place un loyer progressif jusqu’à la fin de la 3^ème année à savoir :

- 520 €/mois la première année - 540 €/mois la deuxième année - 560 €/mois la troisième année - 580 €/mois à partir de la quatrième année

Le Conseil Municipal accepte à la majorité ce loyer et précise qu’il sera révisable dans les conditions prescrites par la législation en vigueur ; en conséquence, il sera susceptible de varier proportionnellement à l’indice trimestriel des loyers commerciaux publié par l’INSEE.

Présentation du travail réalisé par l’association « Les Généalogistes de la Vallée du Gier » :

Bruno GOUJET explique au Conseil Municipal que l’association « Les Généalogistes de la Vallée du Gier » avait proposé de réaliser la numérisation de l’ensemble des registres paroissiaux et d’état civil de la commune.

Cette association est déjà intervenue dans de nombreuses communes. Les registres sont numérisés (à l’aide d’appareils photo-numériques) et ensuite graver sur CD-ROM. Le résultat de ce travail a été remis gratuitement à la disposition de la commune, propriétaire de l’archive, qui peut le proposer à la consultation des chercheurs en lieu et place des registres originaux (qui seront ainsi préservés des dégradations).

Constatant l’importance du travail réalisé, le Conseil Municipal décide le versement d’une subvention de 100 € à cette association.

Fixation du loyer pour le salon de coiffure :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que Mme DIVINIA Elisabeth a cessé son activité le      30 avril 2010. Le local qu’elle occupait est donc vacant.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Mme BRULIARD souhaite installer son activité de coiffure sur notre commune et postule pour reprendre ce local.

Le Conseil Municipal accepte de louer le local communal de la cure à Mme BRULIARD Christelle.

Il autorise Monsieur le Maire à signer le bail de location, ainsi que toutes les pièces nécessaires à la bonne conclusion de cette affaire.

Il fixe le loyer du local communal (charges comprises) à 60 € par mois + 12 € par jour travaillé et ce à compter du 1^er juin 2010.

Fixation du  prix de rétrocession d’une parcelle de terrain :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de Mr SEVE Jean-Claude concernant l’acquisition d’une parcelle de terrain située au lieu-dit « Le Bourg » issue des parcelles AC n° 552 et n° 554.

Il rappelle au Conseil Municipal que lorsque la commune a acheté ces parcelles à l’indivision DUPEUBLE, il avait été convenu, selon les souhaits de la famille, d’en rétrocéder une partie à Mr SEVE Jean-Claude.

Le Conseil Municipal accepte de vendre  cette parcelle de 266 m² et fixe le prix de vente à 18 € le m² (estimatif réalisé par le service des Domaines). Il autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la bonne conclusion de cette affaire et précise que les frais de notaire seront à la charge de l’acquéreur.

Projet d’installation de panneaux photovoltaïques :

Monsieur le Maire rappelle l’intervention de Thierry MANCEAU et Alain TORRE lors du précédent Conseil Municipal concernant un projet d’association coopérative en vue d’installer et de gérer du photovoltaïque sur le territoire des Monts du Lyonnais. Après un débat sur le bien fondé de ce projet tel qui nous a été présenté, le Conseil Municipal ne donne pas son accord pour la pose de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments communaux.

Questions diverses :

* Foire Ste Blandine : Frédéric MURE fait part des premières impressions sur le déroulement de la foire. La commission va se réunir prochainement afin de faire le bilan de cette journée.

* Toilettes publiques : Présentation du nouveau projet réalisé par Mr BEDROSSIAN d’après les observations faites par le Conseil. Satisfaction de l’ensemble des élus.

* Les Fouineurs Bédouins : Céline COURBIERE rappelle que l’association « Les Fouineurs Bédouins » et le Musée du  Patrimoine des Monts du Lyonnais de Villechenève présenteront le DVD réalisé, sur la ligne de chemin de fer  l’Arbresle – Panissères, le samedi 29 mai. Ce même jour aura lieu l’inauguration des croix de chemin nouvellement restaurées. L’ensemble du Conseil Municipal décide de prendre en charge le cocktail de cette journée en  reconnaissance du travail effectué par Les Fouineurs Bédouins.

*Cyclo canton : Les jeunes cyclistes du canton seront de passage sur notre commune (Place de l’Eglise),  le dimanche 13 juin à 14h

* La Communauté de Communes va proposer des animations estivales les mardis et jeudis soirs, durant les mois de juillet et août.aurées. L’ensemble du Conseil Municipal décide de prendre en charge le cocktail de cette journée en  reconnaissance du travail effectué par Les Fouineurs Bédouins.

*Cyclo canton : Les jeunes cyclistes du canton seront de passage sur notre commune (Place de l’Eglise),  le dimanche 13 juin à 14h

* La Communauté de Communes va proposer des animations estivales les mardis et jeudis soirs, durant les mois de juillet et août.

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