Conseil municipal du 28 février 2012

Début de Séance : 20 heures
Excusés : Nathalie GRIMAND, Georges DESORT, Jocelyn SIMON, Alain CHAUSSENDE.
Participation aux charges du SIVOS du Collège de Sainte Foy L'Argentière :

Le  Conseil  Municipal  décide que la participation Communale 2012 d'un montant provisoire de 270 € (260,19 € pour 2011) sera  assurée  comme les années  précédentes par recouvrement direct sur les contribuables.

Participation financière au centre de loisirs de la Communauté de Communes :

Après  exposé  de  différentes  activités  organisées  au  niveau du canton, Le Conseil Municipal
décide de maintenir une aide de 2,5 € par jour et par enfant résidant sur la commune. A partir de
cette année, cette aide sera versée aux familles  directement  par  la  commune,  sur  présentation
de justificatif.
La Mairie étudie la possibilité d'étendre  cette  participation à  d'autres  activités  sportives et/ou culturelles.
 
Création d'un poste pour la cantine :
    
Suite à la  reprise de  la  cantine  par  la  municipalité,  il  est  nécessaire  de  créer un emploi de
cuisinier(ère) ouvert au grade d'adjoint technique à temps non complet.
Les missions confiées seront :
L'organisation du service et des repas, commandes, l'élaboration des menus, la préparation des
repas, le suivi de la réservation et de l'encaissement, le nettoyage du local.
Une offre d'embauche est lancée sur différents supports.
 
Avancement de grade d'un adjoint technique :

Cet agent travaille également sur la commune de Salt-en-Donzy qui gère sa carrière, à décidé de
son  avancement  au  grade  d'adjoint  technique  2ème  classe.
En conséquence, la municipalité accepte cet avancement de grade proposé par le Centre de Gestion
de la Loire.
 
Avancement de grade d'un adjoint administratif :

Considérant  l'ancienneté de cet agent et sa demande, le Conseil Municipal accepte de supprimer
le poste d'adjoint 1ère classe et de créer un poste d'adjoint administratif 2ème classe.
 
Cessation d'un chemin rural :

Afin d'assurer la sécurité et faciliter l'accès au lieu dit « Molagy », le Conseil Municipal a décidé de
céder un chemin rural en contrepartie d'un chemin privé. Cette opération se réalisera sans indemnités.
Une enquête publique aura lieu dans les prochains mois.
 
Futur Contrat triennal Conseil Général :

Suite à la réunion du 20 décembre 2011, le Conseil Municipal étudie le chiffrage des deux projets
concernés, et décide par un vote de donner la priorité au réseau de chaleur (10 vois POUR et 1 Blanc).
Au vu de l'estimation de ces projets, on pourrait inclure d'autres investissements dont une partie des
aménagements prévus de la cour de la Mairie.
 
Questions diverses :
 
Commission foire : Frédéric MURE nous fait le compte rendu de la commission :
Cette année en complément des exposants habituels, la foire devrait regrouper des producteurs locaux (agriculture, artisanat...). Par ailleurs, une réunion est programmée avec l'association de la marque « Le Lyonnais-Monts et Coteaux ».
 
Diagnostic d'opportunité commerciale :
    
Suite à la décision prise au Conseil du 20 décembre 2011Monsieur PERRUSSEL (CCI)  à  présenté à  la commission artisanat-commerce, le planning de ses prochaines interventions. Une synthèse de son premier travail sera exposé le 10 avril prochain.
 
Réfection des poteaux incendie :
 
Suite  aux  chiffrages de  la  SDEI,  le  Conseil Municipal  décide  d'engager  des travaux à hauteur de
4280 € TTC (estimation). Les peintures seront réalisées par les agents communaux.
 
Prochain Conseil fixé au Mardi 20 Mars 20 H.