Début de séance : 20 heures
Excusés : Frédéric MURE, Jocelyn SIMON
Présentation des Comptes administratifs 2011 et Budgets primitifs provisoires pour 2012
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal et donne la parole à Bruno GOUJET, adjoint aux finances, pour faire cette présentation.
Présentation des Comptes administratifs 2011 :
Il donne lecture, au Conseil Municipal, d'un document retraçant, pour les années 2009 à 2011, les dépenses et recettes réalisées par chapitre pour la section de fonctionnement.
Il expose les réalisations 2011 pour la section d'investissement en dépenses et en recettes.
Présentation des budgets primitifs provisoires :
Il donne lecture, au Conseil Municipal, d'un document retraçant, pour les années 2009 à 2012, les budgets primitifs par chapitre pour la section de fonctionnement et d'investissement.
Après débat, le Conseil Municipal valide ces présentations et donne son accord pour finaliser le budget sur ces bases, qui sera soumis au vote lors du prochain Conseil.
Excusés : Frédéric MURE, Jocelyn SIMON
Présentation des Comptes administratifs 2011 et Budgets primitifs provisoires pour 2012
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal et donne la parole à Bruno GOUJET, adjoint aux finances, pour faire cette présentation.
Présentation des Comptes administratifs 2011 :
Il donne lecture, au Conseil Municipal, d'un document retraçant, pour les années 2009 à 2011, les dépenses et recettes réalisées par chapitre pour la section de fonctionnement.
Il expose les réalisations 2011 pour la section d'investissement en dépenses et en recettes.
Présentation des budgets primitifs provisoires :
Il donne lecture, au Conseil Municipal, d'un document retraçant, pour les années 2009 à 2012, les budgets primitifs par chapitre pour la section de fonctionnement et d'investissement.
Après débat, le Conseil Municipal valide ces présentations et donne son accord pour finaliser le budget sur ces bases, qui sera soumis au vote lors du prochain Conseil.
Réflexion sur les taux d'imposition pour 2012
L'adjoint aux finances propose, au Conseil Municipal, de se prononcer sur une augmentation ou pas des taux d'imposition pour 2012.
Il donne pour exemple : une diminution des taux de 5 % entraînerait une baisse des ressources communales d'environ 7 200 €, et précise aussi la position de la commune, en matière de taxe d'habitation, par rapport aux autres communes du canton sur la base des taux 2010 (les taux variant de 12,97 à 20,60 % alors que le taux communal se situe à 16,82 %).
Suite à cet exposé, le Conseil Municipal se prononce pour le maintien du taux des 3 taxes (habitation, foncier bâti, foncier non bâti).
Aménagement voirie centre bourg (zone 30 et accessibilité)
Daniel DIVINIA, adjoint à la voirie, nous donne le résultat de la consultation faite pour ce marché.
L'entreprise EIFFAGE (moins disante) est retenue pour les deux marchés :
* Zone 30 : 23 016,18 €
* Accessibilité : 9 502,22 €
L'adjoint aux finances propose, au Conseil Municipal, de se prononcer sur une augmentation ou pas des taux d'imposition pour 2012.
Il donne pour exemple : une diminution des taux de 5 % entraînerait une baisse des ressources communales d'environ 7 200 €, et précise aussi la position de la commune, en matière de taxe d'habitation, par rapport aux autres communes du canton sur la base des taux 2010 (les taux variant de 12,97 à 20,60 % alors que le taux communal se situe à 16,82 %).
Suite à cet exposé, le Conseil Municipal se prononce pour le maintien du taux des 3 taxes (habitation, foncier bâti, foncier non bâti).
Aménagement voirie centre bourg (zone 30 et accessibilité)
Daniel DIVINIA, adjoint à la voirie, nous donne le résultat de la consultation faite pour ce marché.
L'entreprise EIFFAGE (moins disante) est retenue pour les deux marchés :
* Zone 30 : 23 016,18 €
* Accessibilité : 9 502,22 €
Questions diverses et informations sur les dossiers en cours
* Commission Bâtiments : Michel PONCET, adjoint aux bâtiments, fait un point sur les différents travaux en cours (fournil, toilettes publiques, etc.).
* Cantine Municipale : Suite à la reprise de la cantine par la commune, un recrutement a été effectué (5 candidats se sont présentés). La personne recrutée est Madame Brigitte COLLOMB, qui assurera à la fois la gestion de la cantine pour le compte de la Commune ainsi qu'une partie ménage et garderie pour le compte de l'association OGEC.
* P.L.U : Le commissaire enquêteur a remis son rapport, qui est actuellement analysé par le bureau d'études. Dans les prochaines semaines, la commission urbanisme devra se réunir pour valider définitivement ce projet qui sera ensuite présenté pour approbation au Conseil Municipal.
* Informations Diverses : Georges DESORT informe l'assemblée que les cartes des circuits VTT sont disponibles au siège de la Communauté de Communes Chamousset en Lyonnais, à la maison du tourisme ainsi qu'à la mairie.
* Commission Bâtiments : Michel PONCET, adjoint aux bâtiments, fait un point sur les différents travaux en cours (fournil, toilettes publiques, etc.).
* Cantine Municipale : Suite à la reprise de la cantine par la commune, un recrutement a été effectué (5 candidats se sont présentés). La personne recrutée est Madame Brigitte COLLOMB, qui assurera à la fois la gestion de la cantine pour le compte de la Commune ainsi qu'une partie ménage et garderie pour le compte de l'association OGEC.
* P.L.U : Le commissaire enquêteur a remis son rapport, qui est actuellement analysé par le bureau d'études. Dans les prochaines semaines, la commission urbanisme devra se réunir pour valider définitivement ce projet qui sera ensuite présenté pour approbation au Conseil Municipal.
* Informations Diverses : Georges DESORT informe l'assemblée que les cartes des circuits VTT sont disponibles au siège de la Communauté de Communes Chamousset en Lyonnais, à la maison du tourisme ainsi qu'à la mairie.
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