Réunion du conseil municipal du 25 septembre 2012

Début de séance : 20 heures
Excusés : Georges DESORT, Daniel NOTIN, Jocelyn SIMON, Marc VITORI

Intervention de Ludovic ROUSSET

*Ambroisie : 
Ludovic ROUSSET  nous fait le compte rendu de sa demi-journée  d'information sur la lutte contre l'ambroisie. Par conséquent, il accepte d'être l'une des personnes réferentes sur le territoire communal. 
*Partenariat école :
Ludovic ROUSSET  propose d'intervenir auprès des enfants de l'école pour réaliser des travaux manuels (embellissement du village...). Une réunion est programmée avec la commission école et les enseignantes.
   En marge de cette intervention, Monsieur le Maire informe le Conseil du passage en juillet,
du comité de fleurissement des 4 Cantons.
Notre commune a reçu des félicitations et des encouragements, pour tous les efforts entrepris.


Délibération approbation du rapport 2011 sur le prix et la qualité de l'eau

Alain CHAUSSENDE  présente au Conseil Municipal le rapport sur le prix et la qualité de l'eau en 2011 établis par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt pour le compte du Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier. Les informations ont été recueillies par l'intermédiaire du syndicat et de la SDEI. 
Le rapport est donc conforme à la loi n°95-101 du 2 Février 1995 et son décret d'application n°95-635 du 6 Mai 1995.
L'ensemble du Conseil Municipal approuve ce rapport annuel et rappelle que ce document est consultable par le public, sur demande, en mairie. 

Frais de déplacement des agents en mission et en formation

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que certains agents sont amenés à utiliser leur véhicule personnel à l'intérieur et à l'extérieur de la commune : réunion, formation, trésorerie de Saint Laurent-de-Chamousset.
Ces frais de déplacement peuvent être remboursés sur la base du barème applicable de l'arrêté du 26 Août 2008 concernant le taux des indemnités kilométriques pour l'utilisation du véhicule personnel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de la prise en charge de ces déplacements. 

PLU : Instauration du droit de préemption urbain sur les zones U et AU 

Considérant l'intérêt de la commune à maintenir un droit de préemption urbain sur certaines zones suite à l'adoption du PLU le 17 Juillet 2012, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de la mise en place d'un droit de préemption urbain sur les zones U et AU.

Questions diverses 

* Cantine Municipale : Pour faire suite à la rencontre du  mois de Juillet avec Brigitte COLLOMB,  la commission bâtiment nous fait le compte-rendu des travaux qui pourraient être entrepris sur les conseils de l'architecte Jean-François MEUNIER. Un plan d'aménagement global est nécessaire, et une proposition de tarif est demandée à cet architecte. 
* Zone artisanale : La mairie a été sollicitée par une entreprise pour acquérir les parcelles disponibles. Un contact a été pris avec Julien MAITRE de la pépinière d'entreprises Axone pour coordonner et faire aboutir ce projet. 
* Foire Sainte Blandine : Frédéric MURE  nous fait le compte-rendu de la commission foire et précise qu'elle sera reconduite pour 2013. La date est fixée au dimanche 19 Mai 2013.
* Comice des 4 Cantons : Frédéric MURE nous informe qu'il aura lieu les 4-5-6 et 7 Juillet 2013 sur le canton de Saint Laurent-de-Chamousset. D'autre part, il nous précise qu'il intègre le comité d'organisation du comice.