COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Avril 2010

Début de séance : 19 heures 30
Excusés : Michel PONCET. Jocelyn SIMON. Georges DESORT.

Intervention de Thierry Manceau et de Alain Torre :

Thierry Manceau et Alain Torre sont intervenus en début de Conseil pour présenter un projet d'association coopérative en vue d'installer et de gérer du photovoltaïque sur le territoire des Monts du Lyonnais en utilisant des toitures de bâtiments publics.

Approbation des budgets communaux 2010 :

Bruno GOUJET présente au Conseil le travail réalisé par la commission finances. Il donne le montant des dépenses et recettes de fonctionnement, puis énumère les différentes opérations d'investissement programmées pour cette année ainsi que les subventions et recettes attendues.

Puis,  il présente le budget annexe d'assainissement  pour 2010.
Après avoir entendu lecture des différents budgets communaux présentés par Bruno GOUJET :

        - Le Conseil Municipal vote à l'unanimité le budget principal 2010 pour un montant en recettes et dépenses de fonctionnement de 576 908,31 € et en recettes et dépenses d'investissement de 1 188 863,68 €.

        - Le Conseil Municipal vote à l'unanimité le budget annexe d'assainissement 2010 pour un montant en recettes et dépenses d'exploitation de 16 890,56 € et en recettes et dépenses d'investissement de 16 559,24 €.

Subvention budget principal au budget CCAS :

Bruno GOUJET demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le versement d'une subvention au budget annexe du CCAS afin de l'équilibrer. En effet, la seule ressource de ce budget résulte dans une participation sur la vente et le renouvellement de concessions funéraires. Or, il n'y a pas de renouvellement pour cette année.
Le Conseil Municipal accepte d'allouer une subvention d'un montant de 1000 € au budget CCAS.

Délibération remboursement assurance :

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le 5 septembre 2009 des dégradations ont été constaté à l'aire de jeux communale. Une plainte a été déposée en gendarmerie et un dossier d'indemnisation transmis à la compagnie d'assurances GROUPAMA.

Le Conseil Municipal accepte l'indemnisation de la Compagnie GROUPAMA d'un montant de 609,96 € T.T.C.

Choix d'un architecte pour les toilettes publiques :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des devis ont été demandés pour choisir un architecte concernant l'aménagement des toilettes publiques.
Le Conseil Municipal retient l'offre de Mr Rafi BEDROSSIAN (la mieux disante) pour effectuer cette mission de base pour un coût de 3000 € HT.

Questions diverses :

Frédéric Mure rappelle que le thème retenu pour la foire 2010 est « La Bretagne ». Il explique au Conseil l'organisation et le programme de la journée.