Conseil municipal du 20 mars 2012

Début de séance : 20 heures

Excusés : Frédéric MURE, Jocelyn SIMON

Présentation des Comptes administratifs 2011 et Budgets primitifs provisoires pour 2012

Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal et donne la parole à Bruno GOUJET, adjoint aux finances, pour faire cette présentation.

- Présentation des Comptes administratifs 2011:

Il donne lecture, au Conseil Municipal, d'un document retraçant, pour les années 2009 à 2011, les

dépenses et recettes réalisées par chapitre pour la section de fonctionnement.

Il expose les réalisations 2011 pour la section d'investissement en dépenses et en recettes.

- Présentation des budgets primitifs provisoires :

Il donne lecture, au Conseil Municipal, d'un document retraçant, pour les années 2009 à 2012, les

budgets primitifs par chapitre pour la section de fonctionnement et d'investissement.

Après débat, le Conseil Municipal valide ces présentations et donne son accord pour finaliser le

budget sur ces bases, qui sera soumis au vote lors du prochain Conseil.

Réflexion sur les taux d'imposition pour 2012

L'adjoint aux finances propose, au Conseil Municipal, de se prononcer sur une augmentation ou

pas des taux d'imposition pour 2012.

Il donne pour exemple : une diminution des taux de 5 % entraînerait une baisse des ressources

communales d'environ 7 200 €, et précise aussi la position de la commune,. en matière de taxe

d'habitation, par rapportai x autres communes du canton sur la base des taux 2010 (les taux

variant de 12,97 à 20,60 % alors que le taux communal se situe à 16,82 %).

Suite à cet exposé, le Conseil Municipal se prononce pour le maintien du taux des 3 taxes

(habitation, foncier bâti, foncier non bâti).

- Aménagement voirie centre bourg (zone 30'et accessibilité):

Daniel DIVINIA, adjoint à la voirie, nous donne le résultat de la consultation faite pour ce

marché.

L'entreprise EIFFAGE (moins disante) est retenue pour les deux marchés :

Zone 30     : 23016,18€

Accessibilité     . 9 502,22 €

- Questions diverses et informations sur les dossiers en cours:

- Commission Batiments : Michel PONCET, adjoint aux bAtiments, fait un point sur les

differents travaux en cours (fournil, toilettes publiques, etc.).

- Cantine Municipale : Suite a la reprise de la cantine par la commune, un recrutement a ete

effectue (5 candidats se sont presentes). La personne recrutee est Madame Brigitte

COLLOMB, qui assurera a la fois la gestion de la cantine pour le compte de la Commune

ainsi qu'une partie menage et garderie pour le compte de l'association OGEC.

- P.L.0 : Le commissaire enqueteur a remis son rapport, qui est actuellernent analyse par le

bureau d'etudes. Dans les prochaines semaines, la commission urbanisme devra se rannir

pour valider definitivement ce projet qui sera ensuite presente pour approbation au Conseil

Municipal.

- Informations Diverses : Georges DESORT informe l'assemblee que les cartes des circuits

VTT sont disponibles au siege de la Communaute de Communes Chamousset en Lyonnais, a la

maison du tourisme ainsi qu'A la mairie.