COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2008
Début de séance : 20 heures
Compte-rendu de la commission bâtiment :
Michel PONCET fait le compte-rendu de la réunion de la commission bâtiment qui s’est déroulé le 16 avril. La commission a fait le tour des bâtiments communaux :
- salle polyvalente : les peintures extérieures sont faites par Ludovic Rousset
- local chasse : discussion sur un projet de local pour les chasseurs. Le Conseil Municipal valide ce projet. Une réunion va être organisé avec les chasseurs afin d’étudier les détails.
- bâtiment des associations : Les marchés ont été signés. Les travaux vont commencer le 7 juillet.
- Bâtiment Civier : La commission travaillera sur le projet en fin d’année.
Présentation d’un projet de l’Association « Les Fouineurs Bédouins » :
Intervention de Céline COURBIERE qui explique le projet des fouineurs Bédouins. L’association souhaiterait aménager la salle de l’église pour en faire une salle d’exposition.
De nombreux habits, objets paroissiaux, objets divers ont été retrouvé. Le but de l’association est la conservation de ce patrimoine et sa mise en valeur d’où l’idée d’aménager un lieu d’exposition (vitrines, placards, mannequins pour montrer les vêtements….).
Cela permettrait de mettre en place des visites du clocher, de cette salle puis éventuellement du tunnel.
Des travaux de sécurisation de la salle sont à prévoir (mise aux normes des installations électriques, de l’éclairage, installation d’une barrière de sécurité au départ de l’escalier…).
Le conseil municipal émet un avis favorable et demande à l’association de présenter des devis pour ce projet.
Travaux voirie 2008 :
Daniel DIVINIA explique que la commission a souhaité rencontrer la Direction Départementale de l’Equipement et la personne qui a réalisé le tracé du projet voirie de la Demi-Lune pour avoir des explications. La commission a validé le projet pour une réalisation en 2008. Le coût est égal à une année de dotation de la Communauté de Communes soit environ 36 000 € H.T.
Concernant la remise en état du chemin « du Rocher au Molagy » , cela se fera grâce au fond de concours de la Communauté de Communes (environ 15 000 €).
Désignation des délégués pour la communauté de Communes :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de désignés des délégués pour siéger aux différentes commissions communautaires.
Economie Mme Céline COURBIERE
Communication et nouvelles technologies Mr Georges DESORT
Environnement – développement durable Mr Marc VITTORI
Social Mr Michel RAMPON
Agriculture Mr Stéphane RIMAUD
Tourisme Mr Jocelyn SIMON
Zones d’activités et suivi chantiers Mr Michel PONCET
Jeunesse, Sports & vie associative Mr Daniel DIVINIA
Transports Mr Marcel NOTIN
Culture Mr Frédéric MURE
Finances Les membres du bureau
Voirie Mr Daniel DIVINIA
- Syndicat Rhodanien du Câble : Mr Georges DESORT (délégué titulaire)
Mr Daniel DIVINIA (délégué suppléant)
- Syndicat Mixte du vallon de Loise : Mr Bruno GOUJET (délégué titulaire)
Mr Michel RAMPON (délégué suppléant)
- SIMOLY : Monsieur Bruno GOUJET (délégué titulaire)
Monsieur Michel RAMPON (Délégué suppléant
Délibération délégué transfert de charges :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le conseil de la communauté de communes a adopté, lors de sa réunion du 6 octobre 2000, le régime de la taxe professionnelle unique.
Il expose que le conseil municipal doit procéder à la désignation d’un représentant à la commission d’évaluation des transferts de charges, institué par la loi du 13 juillet 1999 portant simplification et renforcement de la coopération intercommunale.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Monsieur Bruno GOUJET comme membre de la commission d’évaluation des transferts de charges et charge Monsieur le maire de la poursuite et de l’exécution de la présente délibération.
Délibération dossier « Amendes de police » :
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le devis ainsi que le décompte (pour la mission de maîtrise d’œuvre) établi par la Direction Départementale de l’Equipement de Mornant et concernant l’opération d’aménagement de sécurité sur la voie communale n° 7 au lieu dit « La Demi-Lune ». Le montant hors taxes de ces travaux s’élève à la somme de 11 827,50 €.
Le financement serait le suivant :
- Subvention Conseil Général « amendes de police » 5 913,75 €
- Fonds propres 5 913,75 €
Le Conseil Municipal, accepte les devis présenté par Monsieur le Maire, et sollicite le bénéfice d’une subvention de 5 913,75 € au titre des « amendes de police » de l’année 2008.
Délibération aide au centre de loisirs du Centre Social du Canton :
Monsieur le Maire donne lecture du courrier envoyé par le Centre Social et Culturel du canton qui organise pour les enfants de 4 à 11 ans un Centre de Loisirs sans hébergement du 7 juillet au 22 août 2008 ainsi que trois camps pour les enfants de 7 à 14 ans.
Monsieur le Maire demande au conseil de se prononcer sur une aide financière journalière au centre de loisirs organisé cet été ainsi que pendant les autres vacances scolaires pour les enfants de la commune.
A la majorité des membres, le conseil municipal accepte le versement d’une aide de 2 € par jour et par enfants de LONGESSAIGNE participant au centre de loisirs au cours de l’année 2008. Il précise que les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6554 du budget primitif 2008, et que le paiement se fera sur présentation, par le Centre Social, d’un récapitulatif.
Délibération aide aux animations organisées par la Communauté de Communes :
Monsieur le Maire donne lecture du courrier envoyé par la Communauté de Communes Chamousset en Lyonnais et concernant une demande d’aide financière pour les enfants de Longessaigne participants aux animations organisées par les services de ladite communauté de commune (services des sports pour les animations sportives et service d’accès au savoir pour les animations multimédia).
Le conseil municipal accepte à la majorité des membres le versement d’une aide de 2 € par jour et par enfants de LONGESSAIGNE participant aux animations organisées par les services de la Communauté de Communes Chamousset en Lyonnais et précise que les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6554 du budget primitif 2008, et que le paiement se fera sur présentation, par le Centre Social, d’un récapitulatif.
Compte-rendu de la commission développement durable :
En premier lieu, accord des membres pour ouvrir de nouveau les travaux de la commission à des membres non élus.
Marc VITTORI fait le compte-rendu de tous les points abordés lors de cette réunion.
- Réseau de chaleur
Examen et analyse de l’étude remise par le bureau d’étude ADF.
- Éclairage public
- Équipement photovoltaïque des bâtiments communaux
- Plan de désherbage communal / diminution des herbicides sur les zones non agricoles
- Haies
Urbanisme :
La commission urbanisme a rencontré l’OPAC au sujet de l’aménagement du terrain Pupier. Débat du conseil sur ce projet.
Le mardi 3 juin à 14 h 30, réunion en mairie avec la Direction départementale de l’Equipement pour la mise en route du PLU (Plan Local d’Urbanisme).
Questions diverses :
Commission communales des impôts directs :Bruno GOUJET explique que la durée du mandat des membres de cette commission est la même que celle du mandat du conseil municipal. De nouveaux commissaires doivent donc être nommés. La liste présentée est approuvée par le conseil municipal.
